top of page

MENTIONS LÉGALES

Propriétaire du site : YMT Distribution

Adresse : 4 B RUE DU REFUGE 78000 VERSAILLES

Statut : SAS

RCS : Versailles B 899 609 127

Code APE :  4690Z

Responsable de publication : Ymt Distribution

Hébergement: Wix

 

Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
La totalité des éléments du site www.cbdindustry.fr, notamment les sources de programmation, textes, présentations, illustration, photographies, arborescences et mise en forme sont la propriété intellectuelle exclusive de leurs auteurs.
La reproduction, imbrications, diffusions ou rediffusions, de tout ou partie de ce site, est interdite conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant, sans pouvoir justifier d'une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits, encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

Protection de la vie privée

Conformément à la législation française, le site www.cdbindustry.fr n'est soumis à aucune obligation de déclaration à la CNIL.
Les informations personnelles collectées par la société Ymt distribution sont uniquement destinées à un usage interne de statistique ou communication. Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification et d'opposition sur les données nominatives collectées vous concernant. Ces droits peuvent être exercés en nous adressant votre demande par email.

 

Cookies

Les cookies sont des petits fichiers que l'administrateur d'un serveur installe sur l'ordinateur de l'utilisateur d'un site via le navigateur Internet. Ils permettent de mémoriser des données relatives à la navigation sur le site par l'utilisateur.
Nous vous informons que nous utilisons des cookies. Les informations collectées par nos cookies sont anonymes et exclusivement destinées à un usage interne de statistiques.

 

Modification du site

La société Ymt distribution se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et cette mention légale à tout moment et ceci sans préavis.

 

Date de mise à jour

La mise à jour des mentions légales a été effectuée le 31/05/2022

bottom of page